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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS COUDEMAILLEs
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS COUDEMAILLE (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3240261
Date de dépôt :
05/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2013
Marque figurative de ETABLISSEMENTS COUDEMAILLEs

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS COUDEMAILLEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS COUDEMAILLEs domicilié(e) 29, Rue de Beauvais,35500 VITRE - 35500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 516 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240261.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 août 2013.

ETABLISSEMENTS COUDEMAILLEs a également déposé les autres marques suivantes : Collection Club PAR COUDÉ MAIL CRÉATION , (Marque figurative)


ETABLISSEMENTS COUDEMAILLE (société par actions simplifiée) - 29, Rue de Beauvais,35500 VITRE - 35500 - France - SIREN 304516032


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Vêtements, sous-vêtements, chaussures, chapellerie.